Copyright :

 
Copyright © 2009 - photomarsens.ch - tous droits réservés, pour tous pays, États-Unis d'Amérique et Canada inclus.

Les images et les textes présentés sur ce site ne sont pas libres de droits sont protégés par les dispositions de la Loi fédérale sur le droit d'auteur et les droits voisins (LDA) du 9 octobre 1992, ainsi que soumis aux Conditions générales de l'Union Suisse des Photographes Professionnels (USPP) et des dispositions de l'Association Suisse des Banques d'images (ASBI).

Toute utilisation ou reproduction, même partielle, des images ou des textes est illicite, constitue un délit et est strictement interdite sans notre accord.

Toute utilisation sans notre accord écrit sera poursuivie.

Pour tout litige, les dispositions du droits suisse sont applicables sous la compétence exclusive des tribunaux ordinaires de Lausanne (Vaud, Suisse) ; l'application du tarif de l'Association Suisse des Banques d'Images demeure réservée.

Les citations sont autorisées, à condition de porter clairement la mention du crédit photographiique "Copyright © photomarsens.ch - tous droits reservés", accompagné d'un lien pointant vers http://www.photomarsens.ch.